Mentions légales

Identification de l'éditeur du site

Raison sociale : France Calorifugeage
E-mail : contact@france-calorifugeage.fr
Numéro SIRET : 84944442700033
Directeur de la publication : M. Mehdi Charef

Hébergement du site

Hébergeur : o2switch
Site web : https://www.o2switch.fr/

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site france-calorifugeage.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société France Calorifugeage à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de France Calorifugeage. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Conditions d'utilisation

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome, etc.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de nos sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de France Calorifugeage, et signaler toute modification du site qu'il jugerait utile de signaler. France Calorifugeage n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Le site france-calorifugeage.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Les sites internet de France Calorifugeage peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. France Calorifugeage ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. France Calorifugeage ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de France Calorifugeage.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de France Calorifugeage, il lui appartiendra d’envoyer un email à l’adresse disponible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. France Calorifugeage se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision.

Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos mentions légales, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : contact@france-calorifugeage.fr.